Permis de construire n° PC 07410414X0028 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410414X0028

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE CHAMP MOINE LL DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

24/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 3274 · 0C 3280

Superficie du terrain

1053 m²

Logements créés

Surface habitable créée

152 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation24/10/2014

Ouverture du chantier25/02/2015

👤Demandeur

Code postal74940

LocalitéANNECY-LE-VIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

AdresseLOT LE CHAMP MOINE LL DOUSSARD 74210

Parcelles0C 3274 · 0C 3280

Superficie terrain1053 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée152 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.