Permis de construire
N° PC 07410414X0007
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DU PRALET ARNAND DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
26/05/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 3684 · 0B 3178 · 0B 3176
Superficie du terrain
160 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation26/05/2014
Ouverture du chantier01/12/2014

👤Demandeur

Code postal74000
LocalitéANNECY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
AdresseCHEM DU PRALET ARNAND DOUSSARD 74210
Parcelles0B 3684 · 0B 3178 · 0B 3176
Superficie terrain160 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.