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Permis de construire
N° PC 0460882390002
Ville de Douelle · 46140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1089 IMP DES VENDANGES DOUELLE 46140
Date d'autorisation
30/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1666 · A 1671 · A 1672
Superficie du terrain
1423 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
56 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation30/06/2023

👤Demandeur

Code postal46140
LocalitéDOUELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneDouelle (46088)
Code postal46140
Adresse1089 IMP DES VENDANGES DOUELLE 46140
ParcellesA 1666 · A 1671 · A 1672
Superficie terrain1423 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant81 m²
Surface habitable créée56 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.