Permis de construire
N° PC 0460882190001
Ville de Douelle · 46140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE MOULINAT - LOT B DOUELLE 46140
Date d'autorisation
25/03/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1693 · A 1758
Superficie du terrain
918 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
118 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation25/03/2021
Ouverture du chantier08/11/2021

👤Demandeur

Code postal91070
LocalitéBONDOUFLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneDouelle (46088)
Code postal46140
AdresseLE MOULINAT - LOT B DOUELLE 46140
ParcellesA 1693 · A 1758
Superficie terrain918 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée118 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.