Permis de construire
N° PC 0460881990008
Ville de Douelle · 46140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CH DE BEYNE DOUELLE 46140
Date d'autorisation
15/10/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 916 · A 918
Superficie du terrain
3440 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation15/10/2019
Ouverture du chantier03/01/2020
Achèvement des travaux20/01/2021

👤Demandeur

Code postal46140
LocalitéDOUELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneDouelle (46088)
Code postal46140
AdresseCH DE BEYNE DOUELLE 46140
ParcellesA 916 · A 918
Superficie terrain3440 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.