Permis de construire n° PC 0460881990007 à Douelle

Permis de construire

N° PC 0460881990007

Ville de Douelle · 46140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH DES CORPS DOUELLE 46140

Date d'autorisation

01/07/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1623

Superficie du terrain

2291 m²

Logements créés

Surface habitable créée

109 m²

← Toutes les autorisations à Douelle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation01/07/2019

Ouverture du chantier29/11/2019

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéMERCUES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneDouelle (46088)

Code postal46140

AdresseCH DES CORPS DOUELLE 46140

ParcellesA 1623

Superficie terrain2291 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée109 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.