Permis de construire n° PC 0460881690002 à Douelle

Permis de construire

N° PC 0460881690002

Ville de Douelle · 46140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES MARINIERS DOUELLE 46140

Date d'autorisation

13/02/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 137

Superficie du terrain

170 m²

Logements créés

Surface habitable créée

161 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/02/2017

👤Demandeur

Code postal01220

LocalitéDIVONE LES BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneDouelle (46088)

Code postal46140

AdresseRUE DES MARINIERS DOUELLE 46140

ParcellesB 137

Superficie terrain170 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant20 m²

Surface habitable créée161 m²

Surface habitable démolie20 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.