Permis de construire n° PC 0460881390004 à Douelle

Permis de construire

N° PC 0460881390004

Ville de Douelle · 46140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

239 RUE DE L'ECLUSE DOUELLE 0

Date d'autorisation

18/07/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1307 · B 1310 · E 943

Superficie du terrain

836 m²

Logements créés

Surface habitable créée

201 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation18/07/2013

Ouverture du chantier20/07/2013

👤Demandeur

Code postal46140

LocalitéDOUELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneDouelle (46088)

Code postal46140

Adresse239 RUE DE L'ECLUSE DOUELLE 0

ParcellesB 1307 · B 1310 · E 943

Superficie terrain836 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée201 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.