Permis de construire n° PC 0460881390001 à Douelle

Permis de construire

N° PC 0460881390001

Ville de Douelle · 46140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

340 RUE DE L'EGLISE DOUELLE 0

Date d'autorisation

03/06/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 241

Superficie du terrain

70 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt22/06/2016

Date d'autorisation03/06/2013

Ouverture du chantier03/06/2014

Achèvement des travaux22/06/2016

👤Demandeur

Code postal46140

LocalitéDOUELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneDouelle (46088)

Code postal46140

Adresse340 RUE DE L'EGLISE DOUELLE 0

ParcellesB 241

Superficie terrain70 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant45 m²

Surface habitable issue de transfo45 m²

Surface habitable transformée45 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.