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Permis d'aménager
N° PA 0460881590001
Ville de Douelle · 46140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CH DE TRIGODINA - CROS DOUELLE DOUELLE 46140
Date d'autorisation
22/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1181 · D 1265 · D 607
Superficie du terrain
10466 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation22/03/2016

👤Demandeur

Code postal46140
LocalitéPARNAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneDouelle (46088)
Code postal46140
AdresseCH DE TRIGODINA - CROS DOUELLE DOUELLE 46140
ParcellesD 1181 · D 1265 · D 607
Superficie terrain10466 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.