Permis de construire
N° PC 0460882490002
Ville de Douelle · 46140
Bénéficiaire
LE PASSELYS
Adresse du terrain
699 RUE DE LA PRADE DOUELLE 46140
Date d'autorisation
01/10/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1233 · B 459
Superficie du terrain
1625 m²
Surface locaux créée
55 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation01/10/2024
Ouverture du chantier18/10/2024

👤Demandeur

DénominationLE PASSELYS
SIRET41031136900012
SIREN410311369
Code postal46140
LocalitéDOUELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneDouelle (46088)
Code postal46140
Adresse699 RUE DE LA PRADE DOUELLE 46140
ParcellesB 1233 · B 459
Superficie terrain1625 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée55 m²
Surface agricole créée55 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.