Permis de construire
N° PC 07310116G1001
Ville de Doucy-en-Bauges · 73630
Bénéficiaire
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
Adresse du terrain
CHEM DU CUL DU BOIS LA PERRIERE DOUCY-EN-BAUGES 73630
Date d'autorisation
12/01/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1325 · B 1323 · B 1329
Superficie du terrain
9715 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1204 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation12/01/2017
Ouverture du chantier07/08/2017

👤Demandeur

DénominationSEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
SIRET75920075100130
SIREN759200751
Code postal01000
LocalitéBOURG-EN-BRESSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneDoucy-en-Bauges (73101)
Code postal73630
AdresseCHEM DU CUL DU BOIS LA PERRIERE DOUCY-EN-BAUGES 73630
ParcellesB 1325 · B 1323 · B 1329
Superficie terrain9715 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont collectifs16
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces10
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée1204 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.