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Permis de construire
N° PC 03920123T0004
Ville de Doucier · 39130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A LA CULEE IMPASSE DES VERNES DOUCIER 39130
Date d'autorisation
29/01/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 532 · A 533
Superficie du terrain
3478 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
19 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation29/01/2024
Ouverture du chantier05/04/2024

👤Demandeur

Code postal39220
LocalitéPREMANON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneDoucier (39201)
Code postal39130
AdresseA LA CULEE IMPASSE DES VERNES DOUCIER 39130
ParcellesA 532 · A 533
Superficie terrain3478 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis4
Surface habitable avant65 m²
Surface habitable créée19 m²
Surface habitable issue de transfo65 m²
Surface habitable transformée65 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.