Permis d'aménager
N° PA 0392012500002
Ville de Doucier · 39130
Bénéficiaire
FEDERATION DEP DES CHASSEURS
Adresse du terrain
3100 ROUTE DES CASCADES DOUCIER 39130
Date d'autorisation
26/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 248 · C 256 · C 257
Superficie du terrain
10035 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation26/08/2025

👤Demandeur

DénominationFEDERATION DEP DES CHASSEURS
SIRET77839580600038
SIREN778395806
Code postal39140
LocalitéARLAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneDoucier (39201)
Code postal39130
Adresse3100 ROUTE DES CASCADES DOUCIER 39130
ParcellesC 248 · C 256 · C 257
Superficie terrain10035 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.