Permis de construire
N° PC 0392012500006
Ville de Doucier · 39130
Bénéficiaire
MAISON FAM RURALE EDUC ET ORIENTATION
Adresse du terrain
500 IMPASSE DES VERNES DOUCIER 39130
Date d'autorisation
06/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 514
Superficie du terrain
23927 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation06/11/2025

👤Demandeur

DénominationMAISON FAM RURALE EDUC ET ORIENTATION
SIRET39007256900036
SIREN390072569
Code postal39130
LocalitéDOUCIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneDoucier (39201)
Code postal39130
Adresse500 IMPASSE DES VERNES DOUCIER 39130
ParcellesA 514
Superficie terrain23927 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant497 m²
Surface locaux transformée59 m²
Surface publique avant497 m²
Type de service public8
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.