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Permis de construire
N° PC 03920121T0011
Ville de Doucier · 39130
Bénéficiaire
EN MALPAS
Adresse du terrain
11 RUE DU MOULIN DOUCIER 39130
Date d'autorisation
25/04/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 147 · D 148 · D 294
Superficie du terrain
1388 m²
Surface locaux créée
29 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation25/04/2022
Ouverture du chantier26/05/2022
Achèvement des travaux22/07/2022

👤Demandeur

DénominationEN MALPAS
SIRET49816578600019
SIREN498165786
Code postal39130
LocalitéDOUCIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneDoucier (39201)
Code postal39130
Adresse11 RUE DU MOULIN DOUCIER 39130
ParcellesD 147 · D 148 · D 294
Superficie terrain1388 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant234 m²
Surface locaux créée29 m²
Surface commerce avant234 m²
Surface commerce créée29 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.