Permis de construire
N° PC 03920121T0004
Ville de Doucier · 39130
Bénéficiaire
SCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON
Adresse du terrain
1590 RUE DES 3 LACS RUE DES 3 LACS DOUCIER 39130
Date d'autorisation
08/07/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 156
Superficie du terrain
6195 m²
Surface locaux créée
25 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation08/07/2021
Ouverture du chantier26/01/2023
Achèvement des travaux30/06/2023

👤Demandeur

DénominationSCAF FRUITIERE DE LA VALLEE DU HERISSON
SIRET77838396800014
SIREN778383968
Code postal39130
LocalitéDOUCIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneDoucier (39201)
Code postal39130
Adresse1590 RUE DES 3 LACS RUE DES 3 LACS DOUCIER 39130
ParcellesZD 156
Superficie terrain6195 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée25 m²
Surface commerce créée25 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.