Permis de construire
N° PC 05917923C0013
Ville de Douchy-les-Mines · 59282
Bénéficiaire
CLES-EGALITE
Adresse du terrain
ZAC DES PROUETTES DOUCHY LES MINES 59282
Date d'autorisation
18/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 3840 · C 3837 · C 3845
Superficie du terrain
10146 m²
Logements créés
49
Surface habitable créée
4454 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation18/12/2023

👤Demandeur

DénominationCLES-EGALITE
SIREN981365125
Code postal59220
LocalitéDENAIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneDouchy-les-Mines (59179)
Code postal59282
AdresseZAC DES PROUETTES DOUCHY LES MINES 59282
ParcellesC 3840 · C 3837 · C 3845
Superficie terrain10146 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)49
dont individuels49
Logements 3 pièces12
Logements 4 pièces26
Logements 5 pièces11
Surface habitable créée4454 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.