Permis de construire n° PC 05917923C0013 à Douchy-les-Mines

Permis de construire

N° PC 05917923C0013

Ville de Douchy-les-Mines · 59282

Bénéficiaire

CLES-EGALITE

Adresse du terrain

ZAC DES PROUETTES DOUCHY LES MINES 59282

Date d'autorisation

18/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 3840 · C 3837 · C 3845

Superficie du terrain

10146 m²

Logements créés

Surface habitable créée

4454 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation18/12/2023

👤Demandeur

DénominationCLES-EGALITE

SIREN981365125

Code postal59220

LocalitéDENAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneDouchy-les-Mines (59179)

Code postal59282

AdresseZAC DES PROUETTES DOUCHY LES MINES 59282

ParcellesC 3840 · C 3837 · C 3845

Superficie terrain10146 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)49

dont individuels49

Logements 3 pièces12

Logements 4 pièces26

Logements 5 pièces11

Surface habitable créée4454 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.