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Permis d'aménager
N° PA 05917822O0002
Ville de Douai · 59500
Bénéficiaire
SYND MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUAISIS
Adresse du terrain
241 RUE DE CAMBRAI DOUAI 59500
Date d'autorisation
14/10/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BZ 115 · BZ 120
Superficie du terrain
441 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation14/10/2022

👤Demandeur

DénominationSYND MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUAISIS
SIRET25590044100031
SIREN255900441
Code postal59287
LocalitéGUESNAIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneDouai (59178)
Code postal59500
Adresse241 RUE DE CAMBRAI DOUAI 59500
ParcellesBZ 115 · BZ 120
Superficie terrain441 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.