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Permis de construire
N° PC 05917812O0056
Ville de Douai · 59500
Bénéficiaire
MAISONS & CITES ACCESSION
Adresse du terrain
RTE DE TOURNAI DOUAI 59500
Date d'autorisation
19/06/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 1
Superficie du terrain
48967 m²
Logements créés
32
Surface habitable créée
1804 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation19/06/2013

👤Demandeur

DénominationMAISONS & CITES ACCESSION
SIRET31152011800069
SIREN311520118
Code postal59500
LocalitéDOUAI
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneDouai (59178)
Code postal59500
AdresseRTE DE TOURNAI DOUAI 59500
ParcellesAL 1
Superficie terrain48967 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)32
dont individuels32
Surface habitable créée1804 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.