Permis de construire
N° PC 05810417N0003
Ville de Dornes · 58390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE GRAND MOULIN DORNES 58390
Date d'autorisation
28/06/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1344 · C 1346
Superficie du terrain
893 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
87 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/06/2017
Ouverture du chantier17/05/2018

👤Demandeur

Code postal03360
LocalitéST BONNET DE TRONCAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneDornes (58104)
Code postal58390
AdresseLE GRAND MOULIN DORNES 58390
ParcellesC 1344 · C 1346
Superficie terrain893 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée87 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.