Permis de construire
N° PC 05810415N0015
Ville de Dornes · 58390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE GRAND MOULIN LOTISSEMENT LE GRAND MOULIN -LOT N 1 DORNES 58390
Date d'autorisation
23/11/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1337
Superficie du terrain
998 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation23/11/2015
Ouverture du chantier02/03/2016
Achèvement des travaux03/10/2016

👤Demandeur

Code postal03360
LocalitéSAINT-BONNET-TRONCAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneDornes (58104)
Code postal58390
AdresseLE GRAND MOULIN LOTISSEMENT LE GRAND MOULIN -LOT N 1 DORNES 58390
ParcellesC 1337
Superficie terrain998 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.