Permis de construire n° PC 05810415N0002 à Dornes

Permis de construire

N° PC 05810415N0002

Ville de Dornes · 58390

Bénéficiaire

DOMAINE DE L'O

Adresse du terrain

RTE DE GENNETINES LA QUEUE DE L ETANG DORNES 58390

Date d'autorisation

23/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 314

Superficie du terrain

5938 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/04/2015

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DE L'O

SIRET50858832400022

SIREN508588324

Code postal58300

LocalitéSAINT-GERMAIN-CHASSENAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementNièvre (58)

CommuneDornes (58104)

Code postal58390

AdresseRTE DE GENNETINES LA QUEUE DE L ETANG DORNES 58390

ParcellesE 314

Superficie terrain5938 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.