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Permis de construire
N° PC 05810321C0004
Ville de Dornecy · 58530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 CHEM DE L ILOTTE DORNECY 58530
Date d'autorisation
13/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1298
Superficie du terrain
864 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
88 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation13/09/2021

👤Demandeur

Code postal89660
LocalitéBROSSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneDornecy (58103)
Code postal58530
Adresse2 CHEM DE L ILOTTE DORNECY 58530
ParcellesC 1298
Superficie terrain864 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée88 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.