Permis de construire n° PC 09003514A0003 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003514A0003

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES ECOLES DORANS 90400

Date d'autorisation

13/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 20

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

336 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation13/10/2014

Ouverture du chantier15/07/2015

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéBOTANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

AdresseCHEMIN DES ECOLES DORANS 90400

ParcellesZC 20

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée336 m²

Surface publique créée336 m²

Type de service public2

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.