Permis de construire n° PC 09003513A0005 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003513A0005

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

EARL FOLLOT

Adresse du terrain

DERRIERE LE BOIS DORANS 90400

Date d'autorisation

16/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 184 · ZA 183

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

1677 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation16/09/2013

👤Demandeur

DénominationEARL FOLLOT

SIRET37856615200021

SIREN378566152

Code postal90400

LocalitéDORANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

AdresseDERRIERE LE BOIS DORANS 90400

ParcellesZA 184 · ZA 183

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1913 m²

Surface locaux créée1677 m²

Surface agricole avant1913 m²

Surface agricole créée1677 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.