Permis de construire n° PC 09003513A0001 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003513A0001

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

REGROU.PEDAGO.INT.DORANS-BOTANS-BERMONT

Adresse du terrain

CHEM DES ECOLES DORANS 90400

Date d'autorisation

17/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 20 · C 393

Superficie du terrain

2266 m²

Surface locaux créée

60 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation17/07/2013

Ouverture du chantier20/08/2013

Achèvement des travaux02/09/2013

👤Demandeur

DénominationREGROU.PEDAGO.INT.DORANS-BOTANS-BERMONT

SIRET25900076800020

SIREN259000768

Code postal90400

LocalitéBOTANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

AdresseCHEM DES ECOLES DORANS 90400

ParcellesZC 20 · C 393

Superficie terrain2266 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant351 m²

Surface locaux créée60 m²

Surface publique avant351 m²

Surface publique créée60 m²

Type de service public2

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.