Permis de construire
N° PC 09003525A0004
Ville de Dorans · 90400
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
6 RUE DES FOUGERES DORANS 90400
Date d'autorisation
12/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 85 · B 675
Superficie du terrain
1911 m²
Logements créés
11
Surface habitable créée
705 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation12/03/2026

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDorans (90035)
Code postal90400
Adresse6 RUE DES FOUGERES DORANS 90400
ParcellesB 85 · B 675
Superficie terrain1911 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11
dont collectifs11
Logements démolis1
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant73 m²
Surface habitable créée705 m²
Surface habitable démolie73 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.