Permis de construire n° PC 09003525A0004 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003525A0004

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

MOYSE PROMOTION

Adresse du terrain

6 RUE DES FOUGERES DORANS 90400

Date d'autorisation

12/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 85 · B 675

Superficie du terrain

1911 m²

Logements créés

Surface habitable créée

705 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation12/03/2026

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION

SIRET50258078000018

SIREN502580780

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

Adresse6 RUE DES FOUGERES DORANS 90400

ParcellesB 85 · B 675

Superficie terrain1911 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11

dont collectifs11

Logements démolis1

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces8

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant73 m²

Surface habitable créée705 m²

Surface habitable démolie73 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.