1. Accueil
  2. Cadastre Dorans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09003520A0006
Permis de construire
N° PC 09003520A0006
Ville de Dorans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE DORANS 90400
Date d'autorisation
10/02/2021
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 317 · C 321
Superficie du terrain
1671 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
142 m²
← Toutes les autorisations à Dorans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation10/02/2021

👤Demandeur

Code postal90850
LocalitéESSERT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDorans (90035)
Code postal90400
AdresseLE VILLAGE DORANS 90400
ParcellesC 317 · C 321
Superficie terrain1671 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée142 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.