Permis de construire n° PC 09003520A0002 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003520A0002

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 BIS RUE DU BOIS JOLI DORANS 90400

Date d'autorisation

24/07/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 122 · C 426 · C 123

Superficie du terrain

2562 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation24/07/2020

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDORANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

Adresse5 BIS RUE DU BOIS JOLI DORANS 90400

ParcellesC 122 · C 426 · C 123

Superficie terrain2562 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant295 m²

Surface habitable issue de transfo97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.