Permis de construire n° PC 09003519A0003 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003519A0003

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES ACACIAS DORANS 90400

Date d'autorisation

24/09/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1028 · B 1146

Superficie du terrain

616 m²

Logements créés

Surface habitable créée

87 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt08/02/2020

Date d'autorisation24/09/2019

Ouverture du chantier08/02/2020

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

AdresseRUE DES ACACIAS DORANS 90400

ParcellesB 1028 · B 1146

Superficie terrain616 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée87 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.