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Permis de construire
N° PC 09003516A0012
Ville de Dorans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES GRANDS GRO DORANS 90400
Date d'autorisation
18/01/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 369
Superficie du terrain
500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt28/02/2017
Date d'autorisation18/01/2017
Ouverture du chantier28/02/2017

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéDUNG
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDorans (90035)
Code postal90400
AdresseLOTISSEMENT LES GRANDS GRO DORANS 90400
ParcellesZB 369
Superficie terrain500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.