Permis de construire n° PC 09003514A0005 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003514A0005

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

CARRE EST

Adresse du terrain

RUE JEAN-BAPTISTE L HERTIER DORANS 90400

Date d'autorisation

03/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 246 · ZB 296 · ZB 120

Superficie du terrain

3066 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1065 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt23/06/2015

Date d'autorisation03/10/2014

Ouverture du chantier23/06/2015

👤Demandeur

DénominationCARRE EST

SIRET49444341900010

SIREN494443419

Code postal68460

LocalitéLUTTERBACH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

AdresseRUE JEAN-BAPTISTE L HERTIER DORANS 90400

ParcellesZB 246 · ZB 296 · ZB 120

Superficie terrain3066 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12

dont individuels12

Logements 4 pièces6

Logements 5 pièces6

Surface habitable créée1065 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.