Permis de construire
N° PC 09003514A0005
Ville de Dorans · 90400
Bénéficiaire
CARRE EST
Adresse du terrain
RUE JEAN-BAPTISTE L HERTIER DORANS 90400
Date d'autorisation
03/10/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 246 · ZB 296 · ZB 120
Superficie du terrain
3066 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
1065 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt23/06/2015
Date d'autorisation03/10/2014
Ouverture du chantier23/06/2015

👤Demandeur

DénominationCARRE EST
SIRET49444341900010
SIREN494443419
Code postal68460
LocalitéLUTTERBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDorans (90035)
Code postal90400
AdresseRUE JEAN-BAPTISTE L HERTIER DORANS 90400
ParcellesZB 246 · ZB 296 · ZB 120
Superficie terrain3066 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 4 pièces6
Logements 5 pièces6
Surface habitable créée1065 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.