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Permis de construire
N° PC 09003513A0006
Ville de Dorans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DES SOURCES DORANS 90400
Date d'autorisation
07/01/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OC 402 · C 445
Superficie du terrain
1560 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
52 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation07/01/2014
Ouverture du chantier10/01/2014

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDORANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDorans (90035)
Code postal90400
Adresse2 RUE DES SOURCES DORANS 90400
ParcellesOC 402 · C 445
Superficie terrain1560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant158 m²
Surface habitable créée52 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.