Permis de construire
N° PC 09003512A0013
Ville de Dorans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DESC CERISIERS DORANS 90400
Date d'autorisation
07/02/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1300 · B 1302 · B 1303
Superficie du terrain
1047 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
152 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation07/02/2013
Ouverture du chantier03/04/2013
Achèvement des travaux03/02/2014

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDANJOUTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDorans (90035)
Code postal90400
AdresseRUE DESC CERISIERS DORANS 90400
ParcellesB 1300 · B 1302 · B 1303
Superficie terrain1047 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée152 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.