Permis de construire n° PC 09003512A0013 à Dorans

Permis de construire

N° PC 09003512A0013

Ville de Dorans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DESC CERISIERS DORANS 90400

Date d'autorisation

07/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1300 · B 1302 · B 1303

Superficie du terrain

1047 m²

Logements créés

Surface habitable créée

152 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation07/02/2013

Ouverture du chantier03/04/2013

Achèvement des travaux03/02/2014

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDorans (90035)

Code postal90400

AdresseRUE DESC CERISIERS DORANS 90400

ParcellesB 1300 · B 1302 · B 1303

Superficie terrain1047 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée152 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.