Permis de construire n° PC 05417113B0005 à Doncourt-lès-Conflans

Permis de construire

N° PC 05417113B0005

Ville de Doncourt-lès-Conflans · 54800

Bénéficiaire

DU VIEUX CHENE

Adresse du terrain

DONCOURT-LES-CONFLANS 54800

Date d'autorisation

24/06/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 12 · ZN 13

Superficie du terrain

161170 m²

Surface locaux créée

651 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation24/06/2013

Ouverture du chantier01/12/2014

Achèvement des travaux29/06/2015

👤Demandeur

DénominationDU VIEUX CHENE

SIRET31974253200017

SIREN319742532

Code postal54800

LocalitéDONCOURT-LES-CONFLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneDoncourt-lès-Conflans (54171)

Code postal54800

AdresseDONCOURT-LES-CONFLANS 54800

ParcellesZN 12 · ZN 13

Superficie terrain161170 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée651 m²

Surface agricole créée651 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.