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Permis de construire
N° PC 05417113B0010
Ville de Doncourt-lès-Conflans · 54800
Bénéficiaire
SCI BIO BOIS
Adresse du terrain
LOT LES BRUQUES DONCOURT-LES-CONFLANS 54800
Date d'autorisation
01/10/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 24
Superficie du terrain
550 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
95 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation01/10/2013
Ouverture du chantier02/10/2013
Achèvement des travaux15/01/2015

👤Demandeur

DénominationSCI BIO BOIS
SIRET79383463100012
SIREN793834631
Code postal57160
LocalitéMOULINS-LES-METZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMeurthe et Moselle (54)
CommuneDoncourt-lès-Conflans (54171)
Code postal54800
AdresseLOT LES BRUQUES DONCOURT-LES-CONFLANS 54800
ParcellesZN 24
Superficie terrain550 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée95 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.