Permis de construire n° PC 05417112B0013 à Doncourt-lès-Conflans

Permis de construire

N° PC 05417112B0013

Ville de Doncourt-lès-Conflans · 54800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES BRUQUES DONCOURT-LES-CONFLANS 54800

Date d'autorisation

16/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 5

Superficie du terrain

435 m²

Logements créés

Surface habitable créée

138 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation16/01/2013

Ouverture du chantier13/03/2013

Achèvement des travaux01/08/2013

👤Demandeur

Code postal54450

LocalitéANCERVILLER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneDoncourt-lès-Conflans (54171)

Code postal54800

AdresseLOT LES BRUQUES DONCOURT-LES-CONFLANS 54800

ParcellesZN 5

Superficie terrain435 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée138 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.