Permis de construire n° PC 02520315V0002 à Domprel

Permis de construire

N° PC 02520315V0002

Ville de Domprel · 25510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTIS. LES TREMBLOTS III CHAMPS DES TREMBLOTS DOMPREL 25510

Date d'autorisation

06/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 120

Superficie du terrain

893 m²

Logements créés

Surface habitable créée

124 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation06/06/2015

Ouverture du chantier01/07/2015

Achèvement des travaux19/12/2015

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéLORAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDomprel (25203)

Code postal25510

AdresseLOTIS. LES TREMBLOTS III CHAMPS DES TREMBLOTS DOMPREL 25510

ParcellesZD 120

Superficie terrain893 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée124 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.