1. Accueil
  2. Cadastre Domont
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09519915D0013
Permis de construire
N° PC 09519915D0013
Ville de Domont · 95330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BEL AIR DOMONT 95330
Date d'autorisation
21/08/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 416 · AI 414
Superficie du terrain
3889 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
145 m²
← Toutes les autorisations à Domont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt26/01/2018
Date d'autorisation21/08/2015
Ouverture du chantier06/01/2016
Achèvement des travaux26/01/2018

👤Demandeur

Code postal95334
LocalitéDOMONT CEDEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneDomont (95199)
Code postal95330
AdresseBEL AIR DOMONT 95330
ParcellesAI 416 · AI 414
Superficie terrain3889 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée145 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.