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Permis de construire
N° PC 08814613V0001
Ville de Domjulien · 88800
Bénéficiaire
GAEC RAPIN
Adresse du terrain
HAUT DE SAINT-MICHEL DOMJULIEN 88800
Date d'autorisation
21/05/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 116 · A 437 · A 1029
Superficie du terrain
79157 m²
Surface locaux créée
623 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation21/05/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC RAPIN
SIRET38227037900011
SIREN382270379
Code postal88800
LocalitéDOMJULIEN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneDomjulien (88146)
Code postal88800
AdresseHAUT DE SAINT-MICHEL DOMJULIEN 88800
ParcellesA 116 · A 437 · A 1029
Superficie terrain79157 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3699 m²
Surface locaux créée623 m²
Surface agricole avant3699 m²
Surface agricole créée623 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.