Déclaration préalable de travaux n° DP 0381502000053 à Domène

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0381502000053

Ville de Domène · 38420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE EMILE BLANC DOMENE 38420

Date d'autorisation

19/08/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1325

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation19/08/2020

👤Demandeur

Code postal38420

LocalitéDOMENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneDomène (38150)

Code postal38420

Adresse6 RUE EMILE BLANC DOMENE 38420

ParcellesE 1325

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo75 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.