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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0381501710053
Ville de Domène · 38420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13/15 ARISTIDE BERGES DOMENE 38420
Date d'autorisation
16/11/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OC 292
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation16/11/2017
Ouverture du chantier18/12/2017

👤Demandeur

Code postal38420
LocalitéDOMENE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneDomène (38150)
Code postal38420
Adresse13/15 ARISTIDE BERGES DOMENE 38420
ParcellesOC 292
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.