Permis de construire n° PC 0381502200013 à Domène

Permis de construire

N° PC 0381502200013

Ville de Domène · 38420

Bénéficiaire

SCCV LE PIEMONT

Adresse du terrain

32 ROUTE DE SAVOIE DOMENE 38420

Date d'autorisation

03/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 377

Superficie du terrain

2227 m²

Logements créés

Surface habitable créée

629 m²

← Toutes les autorisations à Domène Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation03/01/2023

Ouverture du chantier24/05/2023

Achèvement des travaux26/05/2025

👤Demandeur

DénominationSCCV LE PIEMONT

SIRET91185401600019

SIREN911854016

Code postal38330

LocalitéMONTBONNOT-SAINT-MARTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneDomène (38150)

Code postal38420

Adresse32 ROUTE DE SAVOIE DOMENE 38420

ParcellesF 377

Superficie terrain2227 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements démolis1

Logements 4 pièces2

Logements 5 pièces4

Surface habitable avant153 m²

Surface habitable créée629 m²

Surface habitable démolie153 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.