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Permis de construire
N° PC 0381501720004
Ville de Domène · 38420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 CLEMENCE DOMENE 38420
Date d'autorisation
16/05/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OG 305
Superficie du terrain
760 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
245 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation16/05/2017

👤Demandeur

Code postal38420
LocalitéDOMENE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneDomène (38150)
Code postal38420
Adresse9 CLEMENCE DOMENE 38420
ParcellesOG 305
Superficie terrain760 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée245 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.