1. Accueil
  2. Cadastre Domène
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0381501620009
Permis de construire
N° PC 0381501620009
Ville de Domène · 38420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES MORTES DOMENE 38420
Date d'autorisation
26/01/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OC 649 · OC 648
Superficie du terrain
1905 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
176 m²
← Toutes les autorisations à Domène Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation26/01/2017
Ouverture du chantier26/06/2017
Achèvement des travaux01/04/2018

👤Demandeur

Code postal38420
LocalitéDOMENE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneDomène (38150)
Code postal38420
AdresseLES MORTES DOMENE 38420
ParcellesOC 649 · OC 648
Superficie terrain1905 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée176 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.