Permis de construire n° PC 0381501620002 à Domène

Permis de construire

N° PC 0381501620002

Ville de Domène · 38420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

58 DE LA REPUBLIQUE DOMENE 38420

Date d'autorisation

12/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E0 644

Superficie du terrain

440 m²

Logements créés

Surface habitable créée

632 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation12/07/2016

👤Demandeur

Code postal38330

LocalitéMONTBONNOT ST MARTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneDomène (38150)

Code postal38420

Adresse58 DE LA REPUBLIQUE DOMENE 38420

ParcellesE0 644

Superficie terrain440 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements 4 pièces6

Surface habitable avant120 m²

Surface habitable créée632 m²

Surface habitable démolie120 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.