Permis de construire n° PC 0381501520011 à Domène

Permis de construire

N° PC 0381501520011

Ville de Domène · 38420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 DE GRENOBLE DOMENE 38420

Date d'autorisation

02/11/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OD 309

Superficie du terrain

385 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation02/11/2015

Ouverture du chantier08/02/2016

👤Demandeur

Code postal38100

LocalitéGRENOBLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneDomène (38150)

Code postal38420

Adresse11 DE GRENOBLE DOMENE 38420

ParcellesOD 309

Superficie terrain385 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.