Permis d'aménager n° PA 0381501820002 à Domène

Permis d'aménager

N° PA 0381501820002

Ville de Domène · 38420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 HENRI COEUR CHANTABOT DOMENE 38420

Date d'autorisation

07/12/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 11 · F 10

Superficie du terrain

3790 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation07/12/2018

Ouverture du chantier04/09/2020

Achèvement des travaux02/12/2020

👤Demandeur

Code postal13510

LocalitéEGUILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneDomène (38150)

Code postal38420

Adresse11 HENRI COEUR CHANTABOT DOMENE 38420

ParcellesF 11 · F 10

Superficie terrain3790 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.