Permis d'aménager n° PA 0381502100002 à Domène

Permis d'aménager

N° PA 0381502100002

Ville de Domène · 38420

Bénéficiaire

LE MARVAL

Adresse du terrain

12 CHEMIN DE MALVAISIN BOIS CHEVALLIER DOMENE 38420

Date d'autorisation

26/10/2021

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

G 175 · G 176 · G 177

Superficie du terrain

12560 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation26/10/2021

👤Demandeur

DénominationLE MARVAL

SIRET38080151400023

SIREN380801514

Code postal38700

LocalitéCORENC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneDomène (38150)

Code postal38420

Adresse12 CHEMIN DE MALVAISIN BOIS CHEVALLIER DOMENE 38420

ParcellesG 175 · G 176 · G 177

Superficie terrain12560 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.